Une  Commission de Concertation et de Discipline (CCD), indépendante du Conseil d’administration, est mise en place au sein de notre Club.

Le rôle et le but de cette CCD est avant tout de privilégier la concertation au sein du Club. Néanmoins, la CCD pourrait sanctionner les violations du ROI ainsi que les violations de la Charte du Fair Play telle qu’applicable par l’ARBH afin d’éviter que ces violations nuisent à la réputation, la convivialité et à la sportivité qui sont de mises dans un club tel que le nôtre.

La CCD se penchera sur toutes les plaintes qui lui seraient soumises par un membre du Club (ou son représentant légal) ou sur toute situation se présentant dans le cadre évoqué ci-avant.

Sans préjudice des mesures disciplinaires prises par l’ARBH, la CCD peut prendre des sanctions à l’égard des membres qui contreviendraient aux dispositions du ROI et à la Charte du Fair Play